Dernière mise à jour le 06/07/2026
L’utilisation du site web https://chambretreize.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des mentions légales ci-après.
Édition du site
Le présent site internet est édité par l’Association Chambre Treize, association Loi 1901 déclarée en préfecture (350 rue des Pyrénées, 75020 Paris, FRANCE – contact@chambretreize.fr).
Direction de publication
ATTIAS Sacha – Secrétaire
Hébergement du site
Le propriétaire, hébergeur et éditeur de ce site web est la société de droit français Gandi SAS. GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 630000 € ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, FRANCE, SIREN 423 093 459 RCS PARIS, Tel +33 (0) 1 70.37.76.61, Fax +33. (0) 1 43 73 18 51
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, illustrations, créations graphique…) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de l’Association Chambre Treize ou de ses auteur.ice.s, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
- Les données collectées via ce site sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association et ne sont ni vendues ni cédées à un tiers.
- Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
- Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter.
Limitations de responsabilité
L’Association Chambre Treize s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’omission. L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultants de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Association Chambre Treize n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative au site ou à ses mentions légales :
- Par mail : contact@chambretreize.fr
- Par courrier :
- Association Chambre Treize
- 350 rue des Pyrénées, 75020 Paris, FRANCE